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09 septembre 2019

Révision de nos Statuts : 1ère AGE le 4 octobre

Lors de la dernière AG Ordinaire organisée à Bordeaux le 25 janvier 2019, nous avions identifié la nécessité de réviser les statuts de l’ANIENIT principalement à cause

  • de l’évolution des environnements (numérique en particulier),
  • des nouveaux moyens de communication (site internet, webinar, votes en ligne, …) et
  • des besoins de clarifications discutés lors de l’approbation du nouveau règlement intérieur

 

La version révisée des statuts vous est communiquée à travers cette News.

STATUTS ANIENIT REVISES

Les principales modifications sont résumées ci-dessous

Article 4 :

  • Redéfinition des membres qui composent l’ANIENIT

Article 6 :

  • Election des membres du Bureau lors de l’AGO annuelle qui doit avoir lieu en décembre de l’année en cours ou en janvier de l’année qui suit. Le nombre des membres du Bureau doit se situer entre 6 et 12.
  • Le Bureau est renouvelable tous les ans par tiers
  • Le processus pour l’élection des membres du Bureau est explicité

Nouvel Article 9 (statuts révisés) :

  • Clarification du rôle du Bureau

Article 11 (statuts révisés) :

  • Clarification du processus de convocation aux AG

Article 13 (statuts révisés) :

  • Qui a le droit de vote aux AG
  • Possibilité d’utiliser le vote en ligne
  • Processus de vote sans utilisation du vote en ligne / avec utilisation du vote en ligne

Article 20 (anciens statuts) : supprimé

Article 21 : suppression des deux derniers alinéas des anciens statuts.

Article 23 : le règlement intérieur est établi et maintenu par le Bureau en accord avec les présents statuts.

Ces Statuts révisés seront présentés pour approbation lors de l’AG Extraordinaire convoquée le 4 octobre 2019 à Bordeaux et, si le quorum n’est pas réuni lors de cette première AGE, lors de la seconde AG Extraordinaire convoquée pour le 23 octobre 2019 à Toulouse.

Nous vous en souhaitons une bonne lecture et sommes à votre disposition pour répondre à vos demandes de clarifications. Merci de les déposer en commentaires comme cela remarques et réponses seront partagées.

Dominique RONDEAU (11ème)

Secrétaire ANIENIT

Documents


Alain AUBRON (TARBES 11)
N'hésitez pas à poser vos questions directement sur la News, nous y répondrons, ainsi les questions et réponses seront partagées.
Alain AUBRON (TARBES 11)
De nombreuses questions posées sur la possibilité de délégation.

Les statuts actuels
"Assemblée Générale Extraordinaire :
Pour la validité des décisions, l'Assemblée Générale Extraordinaire doit comprendre au moins la moitié plus un des membres ayant droit de vote. Si cette proportion n'est pas atteinte, l'Assemblée Générale Extraordinaire est convoquée de nouveau à au moins quinze jours d'intervalle ; elle peut alors délibérer quel que soit le nombre de membres présents.

L'Assemblée Générale Extraordinaire statue sur les questions qui sont de sa seule compétence, à savoir les modifications à apporter aux présents statuts, dissolutions anticipées, etc.

Les résolutions requièrent la majorité des trois quarts des membres présents. Les délibérations sont prises à main levée sauf si le quart au moins des membres présents exige un vote secret."

Ils parlent de "présents" et non de"présents ou représentés", de fait la délégation n'est pas possible
C'est une des améliorations ( vote digitalisé ) qui est proposée dans les nouveaux statuts.
Alain AUBRON (TARBES 11)
Autre question récurrente : le lieu et le jour de la semaine :
Nous avons utilisé des évènements existants pour simplifier sachant que dans tous les cas rien n'est parfait.
Les dernières AGEs, à Tarbes et un samedi, se faisaient devant une assistance très clairsemée et ce malgré le Gala.
Le vote digitalisé et on espère l'utilisation de la vidéo devrait permettre dès l'AGO de janvier une bien meilleure participation.

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